Déclaration préalable de travaux n° DP 04505123V0037 à Bray-en-Val

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04505123V0037

Ville de Bray-en-Val · 45460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE DU VAL BRAY-SAINT-AIGNAN 45460

Date d'autorisation

04/01/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1411

Superficie du terrain

521 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation04/01/2024

👤Demandeur

Code postal45600

LocalitéLION EN SULLIAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionCentre-Val de Loire

DépartementLoiret (45)

CommuneBray-en-Val (45051)

Code postal45460

Adresse11 RUE DU VAL BRAY-SAINT-AIGNAN 45460

ParcellesC 1411

Superficie terrain521 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Surface habitable avant133 m²

Surface habitable issue de transfo133 m²

Surface habitable transformée133 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.