Déclaration préalable de travaux
N° DP 05803721A0023
Ville de Brassy · 58140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES CHAMNIAUX BRASSY 58140
Date d'autorisation
09/12/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 1565 · 0C 1519 · 0C 1518
Superficie du terrain
24490 m²
Surface locaux créée
10 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation09/12/2021

👤Demandeur

Code postal58140
LocalitéBRASSY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementNièvre (58)
CommuneBrassy (58037)
Code postal58140
AdresseLES CHAMNIAUX BRASSY 58140
Parcelles0C 1565 · 0C 1519 · 0C 1518
Superficie terrain24490 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée10 m²
Surface agricole créée10 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.