Déclaration préalable de travaux
N° DP 05803719C0006
Ville de Brassy · 58140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MEULOIS BRASSY 58140
Date d'autorisation
27/12/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 1524
Superficie du terrain
9485 m²
Surface locaux créée
7 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation27/12/2019

👤Demandeur

Code postal58140
LocalitéBRASSY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementNièvre (58)
CommuneBrassy (58037)
Code postal58140
AdresseMEULOIS BRASSY 58140
Parcelles0C 1524
Superficie terrain9485 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée7 m²
Surface agricole créée7 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.