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Permis de construire
N° PC 05803724A0005
Ville de Brassy · 58140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE DES VERNOIS BRASSY 58140
Date d'autorisation
22/10/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0D 1442 · 0D 820 · 0D 819
Superficie du terrain
11726 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
136 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation22/10/2024

👤Demandeur

Code postal93100
LocalitéMONTREUIL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementNièvre (58)
CommuneBrassy (58037)
Code postal58140
AdresseIMPASSE DES VERNOIS BRASSY 58140
Parcelles0D 1442 · 0D 820 · 0D 819
Superficie terrain11726 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée136 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.