Permis de construire n° PC 05803713C0011 à Brassy

Permis de construire

N° PC 05803713C0011

Ville de Brassy · 58140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MONTOUR BRASSY 58140

Date d'autorisation

26/02/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1239

Superficie du terrain

1510 m²

Logements créés

Surface habitable créée

123 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation26/02/2014

👤Demandeur

Code postal58140

LocalitéBRASSY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementNièvre (58)

CommuneBrassy (58037)

Code postal58140

AdresseMONTOUR BRASSY 58140

ParcellesB 1239

Superficie terrain1510 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée123 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.