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Permis de construire
N° PC 0090662100001
Ville de Brassac · 09000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CH DE PESSAURAT PESSAURAT BRASSAC 09000
Date d'autorisation
05/05/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 248 · B 249
Superficie du terrain
1607 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
114 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation05/05/2021

👤Demandeur

Code postal09000
LocalitéBRASSAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneBrassac (09066)
Code postal09000
AdresseCH DE PESSAURAT PESSAURAT BRASSAC 09000
ParcellesB 248 · B 249
Superficie terrain1607 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée114 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.