Permis de construire n° PC 08302115B0002 à Bras

Permis de construire

N° PC 08302115B0002

Ville de Bras · 83149

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9010 LA BRASQUE BRAS 83149

Date d'autorisation

16/02/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

N 1555 · B 398

Superficie du terrain

11710 m²

Surface locaux créée

270 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation16/02/2016

👤Demandeur

Code postal83149

LocalitéBRAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneBras (83021)

Code postal83149

Adresse9010 LA BRASQUE BRAS 83149

ParcellesN 1555 · B 398

Superficie terrain11710 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée270 m²

Surface agricole créée270 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.