Permis de construire de la ville de Brans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Brans
Code postal : 39290
Code INSEE de la commune : 39074

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 03907413D0005
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	29/11/2013
Date d'ouverture de chantier :	15/01/2014
Date réelle d'achèvement des travaux :	2016-10-21
Année de dépôt de la demande :	2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 39100 Monnieres
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : RUE de la fontaine Brans 39290
Parcelle(s) concernée(s) : AB160 AB139
Superficie du terrain : 1552m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 218m2
Surface de plancher nouvelle construite : 14m2