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Permis de construire
N° PC 0110492200013
Ville de Bram · 11150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
DOMAINE DE MONTPLAISIR BRAM 11150
Date d'autorisation
09/05/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BR 17 · BR 19
Superficie du terrain
15254 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/09/2025
Date d'autorisation09/05/2023
Ouverture du chantier01/07/2023
Achèvement des travaux01/09/2025

👤Demandeur

Code postal11150
LocalitéBRAM
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAude (11)
CommuneBram (11049)
Code postal11150
AdresseDOMAINE DE MONTPLAISIR BRAM 11150
ParcellesBR 17 · BR 19
Superficie terrain15254 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable issue de transfo199 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.