Permis de construire n° PC 04402417Z1019 à Brains

Permis de construire

N° PC 04402417Z1019

Ville de Brains · 44830

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU VIEUX MOULIN BRAINS 44830

Date d'autorisation

07/11/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 20

Superficie du terrain

731 m²

Logements créés

Surface habitable créée

131 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt11/04/2018

Date d'autorisation07/11/2017

Ouverture du chantier11/04/2018

Achèvement des travaux14/01/2019

👤Demandeur

Code postal44400

LocalitéREZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneBrains (44024)

Code postal44830

AdresseRUE DU VIEUX MOULIN BRAINS 44830

ParcellesAH 20

Superficie terrain731 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant17 m²

Surface habitable créée131 m²

Surface habitable démolie17 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.