Permis de construire n° PC 04402416Z1014 à Brains

Permis de construire

N° PC 04402416Z1014

Ville de Brains · 44830

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE JULES VERNE BRAINS 44830

Date d'autorisation

23/06/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1411 · B 1790 · B 2059

Superficie du terrain

393 m²

Logements créés

Surface habitable créée

92 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation23/06/2016

Ouverture du chantier26/07/2016

Achèvement des travaux25/07/2017

👤Demandeur

Code postal44120

LocalitéVERTOU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneBrains (44024)

Code postal44830

Adresse6 RUE JULES VERNE BRAINS 44830

ParcellesB 1411 · B 1790 · B 2059

Superficie terrain393 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée92 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.