Permis de construire n° PC 04402416Z1006 à Brains

Permis de construire

N° PC 04402416Z1006

Ville de Brains · 44830

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE DU PLESSIS BRAINS 44830

Date d'autorisation

03/05/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 141 · AB 142 · AB 392

Superficie du terrain

440 m²

Logements créés

Surface habitable créée

14 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation03/05/2016

Ouverture du chantier30/05/2016

Achèvement des travaux15/03/2017

👤Demandeur

Code postal44340

LocalitéBOUGUENAIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneBrains (44024)

Code postal44830

Adresse11 RUE DU PLESSIS BRAINS 44830

ParcellesAB 141 · AB 142 · AB 392

Superficie terrain440 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée14 m²

Surface habitable issue de transfo57 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.