Permis de construire n° PC 04402413Z1012 à Brains

Permis de construire

N° PC 04402413Z1012

Ville de Brains · 44830

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

4 RUE DU COTEAU BRAINS 44830

Date d'autorisation

19/09/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1417

Superficie du terrain

1140 m²

Logements créés

Surface habitable créée

91 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation19/09/2013

Ouverture du chantier10/12/2013

👤Demandeur

Code postal44830

LocalitéBRAINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneBrains (44024)

Code postal44830

Adresse4 RUE DU COTEAU BRAINS 44830

ParcellesB 1417

Superficie terrain1140 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée91 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.