Permis de construire n° PC 04402413Z1006 à Brains

Permis de construire

N° PC 04402413Z1006

Ville de Brains · 44830

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

VC 7 LA PROUTIERE BRAINS 44830

Date d'autorisation

12/07/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 208 · A 209

Superficie du terrain

1240 m²

Logements créés

Surface habitable créée

127 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation12/07/2013

👤Demandeur

Code postal44640

LocalitéROUANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneBrains (44024)

Code postal44830

AdresseVC 7 LA PROUTIERE BRAINS 44830

ParcellesA 208 · A 209

Superficie terrain1240 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée127 m²

Surface habitable issue de transfo36 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.