Déclaration préalable de travaux n° DP 04402423Z2024 à Brains

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04402423Z2024

Ville de Brains · 44830

Bénéficiaire

SCI HAGUIT

Adresse du terrain

5-7 RUE DE LA MAIRIE BRAINS 44830

Date d'autorisation

11/05/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 63

Superficie du terrain

422 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation11/05/2023

👤Demandeur

DénominationSCI HAGUIT

SIRET48327634100011

SIREN483276341

Code postal44710

LocalitéPORT SAINT PERE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneBrains (44024)

Code postal44830

Adresse5-7 RUE DE LA MAIRIE BRAINS 44830

ParcellesAH 63

Superficie terrain422 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.