Permis de construire
N° PC 04402413Z1013
Ville de Brains · 44830
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA TREILLE BRAINS 44830
Date d'autorisation
25/09/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 168
Superficie du terrain
10664 m²
Surface locaux créée
182 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation25/09/2013
Ouverture du chantier12/12/2013

👤Demandeur

Code postal44830
LocalitéBRAINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneBrains (44024)
Code postal44830
AdresseRUE DE LA TREILLE BRAINS 44830
ParcellesZD 168
Superficie terrain10664 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1540 m²
Surface locaux créée182 m²
Surface agricole avant1540 m²
Surface agricole créée182 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.