Déclaration préalable de travaux n° DP 04904115M0015 à Brain-sur-Allonnes

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04904115M0015

Ville de Brain-sur-Allonnes · 49650

Bénéficiaire

SI ENERGIES DE MAINE ET LOIRE

Adresse du terrain

CHEM COMMUNAL DES COSNARDIERES BRAIN-SUR-ALLONNES 49650

Date d'autorisation

09/10/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZO 60

Superficie du terrain

30 m²

Surface locaux créée

6 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation09/10/2015

👤Demandeur

DénominationSI ENERGIES DE MAINE ET LOIRE

SIRET25490130900032

SIREN254901309

Code postal49000

LocalitéANGERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementMaine et Loire (49)

CommuneBrain-sur-Allonnes (49041)

Code postal49650

AdresseCHEM COMMUNAL DES COSNARDIERES BRAIN-SUR-ALLONNES 49650

ParcellesZO 60

Superficie terrain30 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée6 m²

Surface publique créée6 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.