Permis d'aménager n° PA 01203313C3001 à Bozouls

Permis d'aménager

N° PA 01203313C3001

Ville de Bozouls · 12340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES CALSADES BOZOULS 12340

Date d'autorisation

26/06/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 479

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation26/06/2013

Ouverture du chantier06/09/2013

Achèvement des travaux19/12/2013

👤Demandeur

Code postal12340

LocalitéBOZOULS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneBozouls (12033)

Code postal12340

AdresseLES CALSADES BOZOULS 12340

ParcellesE 479

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.