Permis d'aménager n° PA 01203315C3002 à Bozouls

Permis d'aménager

N° PA 01203315C3002

Ville de Bozouls · 12340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE CLAUX DE LA BROUSSE BOZOULS 12340

Date d'autorisation

28/04/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 1994

Superficie du terrain

—

← Toutes les autorisations à Bozouls Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation28/04/2015

Ouverture du chantier27/07/2015

Achèvement des travaux24/09/2015

👤Demandeur

Code postal12340

LocalitéBOZOULS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneBozouls (12033)

Code postal12340

AdresseLE CLAUX DE LA BROUSSE BOZOULS 12340

ParcellesE 1994

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.