Permis d'aménager
N° PA 01203321G0001
Ville de Bozouls · 12340
Bénéficiaire
CARRIERE FONCIER
Adresse du terrain
LE CLAUX DE BROUSSE BOZOULS 12340
Date d'autorisation
30/11/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 533
Superficie du terrain
11640 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation30/11/2021
Ouverture du chantier30/04/2022
Achèvement des travaux25/02/2023

👤Demandeur

DénominationCARRIERE FONCIER
SIRET90438946700013
SIREN904389467
Code postal12340
LocalitéBOZOULS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneBozouls (12033)
Code postal12340
AdresseLE CLAUX DE BROUSSE BOZOULS 12340
ParcellesE 533
Superficie terrain11640 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.