Déclaration préalable de travaux n° DP 01203323G0038 à Bozouls

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01203323G0038

Ville de Bozouls · 12340

Bénéficiaire

SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Adresse du terrain

IMP DES PANICOTS LES CALSADES BOZOULS 12340

Date d'autorisation

07/08/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

. .

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

8 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation07/08/2023

👤Demandeur

DénominationSYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

SIRET20005209000012

SIREN200052090

Code postal12000

LocalitéRODEZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneBozouls (12033)

Code postal12340

AdresseIMP DES PANICOTS LES CALSADES BOZOULS 12340

Parcelles. .

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée8 m²

Surface publique créée8 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.