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Permis de construire
N° PC 01203317C1034
Ville de Bozouls · 12340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA CAVE BOZOULS 12340
Date d'autorisation
20/09/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
H 746 · H 428 · H 427
Superficie du terrain
15417 m²
Surface locaux créée
1400 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation20/09/2017

👤Demandeur

Code postal12340
LocalitéBOZOULS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneBozouls (12033)
Code postal12340
AdresseLA CAVE BOZOULS 12340
ParcellesH 746 · H 428 · H 427
Superficie terrain15417 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1400 m²
Surface agricole créée1400 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.