Permis de construire n° PC 01203313C1010 à Bozouls

Permis de construire

N° PC 01203313C1010

Ville de Bozouls · 12340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MONTADENS BARRIAC BOZOULS 12340

Date d'autorisation

05/07/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

N 803 · N 802

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

72 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation05/07/2013

👤Demandeur

Code postal76600

LocalitéLE HAVRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneBozouls (12033)

Code postal12340

AdresseMONTADENS BARRIAC BOZOULS 12340

ParcellesN 803 · N 802

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée72 m²

Surface agricole créée72 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.