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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0120332500039
Ville de Bozouls · 12340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
0013 RUE DE L'HOSPITALET BOZOULS 12340
Date d'autorisation
20/06/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0E 2348
Superficie du terrain
241 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation20/06/2025

👤Demandeur

Code postal12740
LocalitéSEBAZAC-CONCOURES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneBozouls (12033)
Code postal12340
Adresse0013 RUE DE L'HOSPITALET BOZOULS 12340
Parcelles0E 2348
Superficie terrain241 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable issue de transfo45 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.