Permis de construire n° PC 01203320G0011 à Bozouls

Permis de construire

N° PC 01203320G0011

Ville de Bozouls · 12340

Bénéficiaire

SCI LATIEULE

Adresse du terrain

6 ROUTE DES ESCOUDERS BARRIAC BOZOULS 12340

Date d'autorisation

07/09/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

N 172 · N 173 · N 1287

Superficie du terrain

1471 m²

Logements créés

Surface habitable créée

40 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt30/10/2022

Date d'autorisation07/09/2020

Ouverture du chantier09/10/2020

Achèvement des travaux30/10/2022

👤Demandeur

DénominationSCI LATIEULE

SIRET88420917200011

SIREN884209172

Code postal12340

LocalitéBOZOULS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneBozouls (12033)

Code postal12340

Adresse6 ROUTE DES ESCOUDERS BARRIAC BOZOULS 12340

ParcellesN 172 · N 173 · N 1287

Superficie terrain1471 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée40 m²

Surface habitable issue de transfo50 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.