Permis de construire
N° PC 01203315C1036
Ville de Bozouls · 12340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
GAVERNAC BOZOULS 12340
Date d'autorisation
17/12/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
H 1055 · H 1053 · H 933
Superficie du terrain
1102 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation17/12/2015
Ouverture du chantier20/02/2016
Achèvement des travaux03/11/2018

👤Demandeur

Code postal12000
LocalitéRODEZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneBozouls (12033)
Code postal12340
AdresseGAVERNAC BOZOULS 12340
ParcellesH 1055 · H 1053 · H 933
Superficie terrain1102 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationOui
Création de niveau supplémentaireOui
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo149 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.