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Permis de construire
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Ville de Bozouls · 12340
Bénéficiaire
SCI LE CLOS DE PAUL
Adresse du terrain
LE CLAPIE BOZOULS 12340
Date d'autorisation
02/09/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 2053
Superficie du terrain
1173 m²
Logements créés
12
Surface habitable créée
781 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt16/03/2016
Date d'autorisation02/09/2014
Ouverture du chantier05/12/2014
Achèvement des travaux16/03/2016

👤Demandeur

DénominationSCI LE CLOS DE PAUL
SIRET53926572800011
SIREN539265728
Code postal12340
LocalitéBOZOULS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneBozouls (12033)
Code postal12340
AdresseLE CLAPIE BOZOULS 12340
ParcellesE 2053
Superficie terrain1173 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12
dont collectifs12
Surface habitable créée781 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.