Déclaration préalable de travaux n° DP 07305518M5053 à Bozel

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07305518M5053

Ville de Bozel · 73350

Bénéficiaire

CC VAL VANOISE

Adresse du terrain

RUE DES FLEURS BOZEL 73350

Date d'autorisation

11/10/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

G 2437 · G 2438

Superficie du terrain

1085 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation11/10/2018

Ouverture du chantier11/10/2018

Achèvement des travaux19/11/2018

👤Demandeur

DénominationCC VAL VANOISE

SIRET20004079800015

SIREN200040798

Code postal73350

LocalitéBOZEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneBozel (73055)

Code postal73350

AdresseRUE DES FLEURS BOZEL 73350

ParcellesG 2437 · G 2438

Superficie terrain1085 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée14 m²

Surface publique créée14 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.