Déclaration préalable de travaux
N° DP 07305516M5044
Ville de Bozel · 73350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
30 RTE DES MOULINS RESIDENCE DU PARC BOZEL 73350
Date d'autorisation
26/09/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
O 1181
Superficie du terrain
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation26/09/2016

👤Demandeur

Code postal73710
LocalitéPRALOGNAN-LA-VANOISE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementSavoie (73)
CommuneBozel (73055)
Code postal73350
Adresse30 RTE DES MOULINS RESIDENCE DU PARC BOZEL 73350
ParcellesO 1181
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.