Déclaration préalable de travaux n° DP 07305515M5048 à Bozel

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07305515M5048

Ville de Bozel · 73350

Bénéficiaire

COMMUNE DE BOZEL

Adresse du terrain

LE PETIT REY BOZEL 73350

Date d'autorisation

24/08/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

K 1726

Superficie du terrain

684400 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation24/08/2015

Ouverture du chantier24/12/2015

Achèvement des travaux12/08/2016

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE BOZEL

SIRET21730055700014

SIREN217300557

Code postal73350

LocalitéBOZEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneBozel (73055)

Code postal73350

AdresseLE PETIT REY BOZEL 73350

ParcellesK 1726

Superficie terrain684400 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant60 m²

Surface locaux transformée32 m²

Surface publique avant60 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.