Déclaration préalable de travaux n° DP 07305513M5001 à Bozel

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07305513M5001

Ville de Bozel · 73350

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT BORNOUA VILLEMARTIN BOZEL 73350

Date d'autorisation

01/02/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 2367

Superficie du terrain

625 m²

Surface locaux créée

11 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation01/02/2013

👤Demandeur

Code postal73350

LocalitéBOZEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneBozel (73055)

Code postal73350

AdresseLOT BORNOUA VILLEMARTIN BOZEL 73350

ParcellesC 2367

Superficie terrain625 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée11 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.