1. Accueil
  2. Cadastre Bozel
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07305523M1031
Permis de construire
N° PC 07305523M1031
Ville de Bozel · 73350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMP DU PALAIS BOZEL 73350
Date d'autorisation
13/10/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
G 1309 · G 1916
Superficie du terrain
31 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
11 m²
← Toutes les autorisations à Bozel Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation13/10/2023

👤Demandeur

Code postal73350
LocalitéBOZEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementSavoie (73)
CommuneBozel (73055)
Code postal73350
AdresseIMP DU PALAIS BOZEL 73350
ParcellesG 1309 · G 1916
Superficie terrain31 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable créée11 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.