Permis de construire n° PC 07305514M1005 à Bozel

Permis de construire

N° PC 07305514M1005

Ville de Bozel · 73350

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES MOULINS BOZEL 73350

Date d'autorisation

02/07/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

P 260

Superficie du terrain

365 m²

Logements créés

Surface habitable créée

46 m²

← Toutes les autorisations à Bozel Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/07/2023

Date d'autorisation02/07/2014

Ouverture du chantier04/02/2015

Achèvement des travaux01/07/2023

👤Demandeur

Code postal73350

LocalitéBOZEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneBozel (73055)

Code postal73350

AdresseLES MOULINS BOZEL 73350

ParcellesP 260

Superficie terrain365 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces2

Surface habitable avant136 m²

Surface habitable créée46 m²

Surface habitable issue de transfo184 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.