Déclaration préalable de travaux
N° DP 06304914G0011
Ville de Bouzel · 63910
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE COURCOUR BOUZEL 63910
Date d'autorisation
03/05/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 580
Superficie du terrain
38 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
26 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation03/05/2014

👤Demandeur

Code postal63910
LocalitéBOUZEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementPuy de Dôme (63)
CommuneBouzel (63049)
Code postal63910
AdresseRUE DE COURCOUR BOUZEL 63910
ParcellesC 580
Superficie terrain38 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable créée26 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.