Permis de construire
N° PC 0380542310008
Ville de Bouvesse-Quirieu · 38390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DE L ETANG D ARCHE BOUVESSE-QUIRIEU 38390
Date d'autorisation
01/09/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0G 280 · 0G 265 · 0G 283
Superficie du terrain
Surface locaux créée
466 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation01/09/2023

👤Demandeur

Code postal38390
LocalitéBOUVESSE-QUIRIEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneBouvesse-Quirieu (38054)
Code postal38390
AdresseCHEMIN DE L ETANG D ARCHE BOUVESSE-QUIRIEU 38390
Parcelles0G 280 · 0G 265 · 0G 283
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée466 m²
Surface agricole créée466 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.