Permis de construire de la ville de Bouverans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Bouverans
Code postal : 25560
Code INSEE de la commune : 25085

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02508515P0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	06/07/2015
Date d'ouverture de chantier :	10/07/2015
Date réelle d'achèvement des travaux :	2017-03-01
Année de dépôt de la demande :	2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25560 La Riviere-Drugeon
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 6 RUE du Chalet Bouverans 25560
Parcelle(s) concernée(s) : ZN33
Superficie du terrain : 4640m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 420m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2