Permis de construire n° PC 05910413K0003 à Boussois

Permis de construire

N° PC 05910413K0003

Ville de Boussois · 59168

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RES DE BELFORT LOT N 14 BOUSSOIS 59168

Date d'autorisation

28/02/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AO 403

Superficie du terrain

1094 m²

Logements créés

Surface habitable créée

84 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation28/02/2013

Ouverture du chantier30/09/2013

Achèvement des travaux17/04/2014

👤Demandeur

Code postal59168

LocalitéBOUSSOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneBoussois (59104)

Code postal59168

AdresseRES DE BELFORT LOT N 14 BOUSSOIS 59168

ParcellesAO 403

Superficie terrain1094 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée84 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.