Permis de construire
N° PC 02508414C0015
Ville de Boussières · 25320
Bénéficiaire
SCI RG IMMOBILIER
Adresse du terrain
3 CHEM DU BAS DES VIGNES BOUSSIERES 25320
Date d'autorisation
28/06/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 208 · AE 207 · AE 206
Superficie du terrain
3003 m²
Logements créés
9
Surface habitable créée
527 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt03/11/2014
Date d'autorisation28/06/2014
Ouverture du chantier03/11/2014

👤Demandeur

DénominationSCI RG IMMOBILIER
SIRET79086875600012
SIREN790868756
Code postal25320
LocalitéBOUSSIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBoussières (25084)
Code postal25320
Adresse3 CHEM DU BAS DES VIGNES BOUSSIERES 25320
ParcellesAE 208 · AE 207 · AE 206
Superficie terrain3003 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9
dont collectifs9
Surface habitable créée527 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.