Permis de construire
N° PC 02508418C0008
Ville de Boussières · 25320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
24 CHEMIN DU BAS DES VIGNES BOUSSIERES 25320
Date d'autorisation
09/05/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 3 · ZC 4 · ZC 5
Superficie du terrain
41228 m²
Surface locaux créée
268 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation09/05/2019
Ouverture du chantier13/05/2020

👤Demandeur

Code postal25320
LocalitéBOUSSIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBoussières (25084)
Code postal25320
Adresse24 CHEMIN DU BAS DES VIGNES BOUSSIERES 25320
ParcellesZC 3 · ZC 4 · ZC 5
Superficie terrain41228 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant251 m²
Surface locaux créée268 m²
Surface commerce avant77 m²
Surface agricole avant174 m²
Surface agricole créée268 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.