Permis de construire
N° PC 02508416C0005
Ville de Boussières · 25320
Bénéficiaire
CGR PMPC
Adresse du terrain
RUE DU BAS DES VIGNES BOUSSIERES 25320
Date d'autorisation
28/10/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 229 · ZB 232 · ZB 230
Superficie du terrain
32283 m²
Surface locaux créée
576 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation28/10/2016
Ouverture du chantier05/12/2016
Achèvement des travaux04/10/2017

👤Demandeur

DénominationCGR PMPC
SIRET77557096300022
SIREN775570963
Code postal25320
LocalitéBOUSSIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBoussières (25084)
Code postal25320
AdresseRUE DU BAS DES VIGNES BOUSSIERES 25320
ParcellesZB 229 · ZB 232 · ZB 230
Superficie terrain32283 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant5530 m²
Surface locaux créée576 m²
Surface agricole créée576 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.