Permis de construire
N° PC 02508413C0007
Ville de Boussières · 25320
Bénéficiaire
COMBES AUX FAIVES
Adresse du terrain
CHEM DE LA COTE BOUSSIERES 25320
Date d'autorisation
02/11/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 69
Superficie du terrain
3945 m²
Surface locaux créée
137 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation02/11/2013

👤Demandeur

DénominationCOMBES AUX FAIVES
SIRET79356857700019
SIREN793568577
Code postal25320
LocalitéTORPES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBoussières (25084)
Code postal25320
AdresseCHEM DE LA COTE BOUSSIERES 25320
ParcellesZB 69
Superficie terrain3945 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée137 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.