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Permis de construire
N° PC 05910322K0003
Ville de Boussières-sur-Sambre · 59330
Bénéficiaire
SCCV NP1
Adresse du terrain
PETITE RUE BOUSSIERES-SUR-SAMBRE 59330
Date d'autorisation
22/12/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1058 · A 1059
Superficie du terrain
800 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
92 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation22/12/2022
Ouverture du chantier14/03/2023
Achèvement des travaux08/02/2024

👤Demandeur

DénominationSCCV NP1
SIRET91966231200017
SIREN919662312
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneBoussières-sur-Sambre (59103)
Code postal59330
AdressePETITE RUE BOUSSIERES-SUR-SAMBRE 59330
ParcellesA 1058 · A 1059
Superficie terrain800 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée92 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.