Permis de construire
N° PC 05910314K0004
Ville de Boussières-sur-Sambre · 59330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU BOSQUET BOUSSIERES-SUR-SAMBRE 59330
Date d'autorisation
20/01/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 914
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
167 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation20/01/2015
Ouverture du chantier04/04/2015

👤Demandeur

Code postal59330
LocalitéHAUTMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneBoussières-sur-Sambre (59103)
Code postal59330
AdresseRUE DU BOSQUET BOUSSIERES-SUR-SAMBRE 59330
ParcellesA 914
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée167 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.