Permis de construire n° PC 02109616E0002 à Boussenois

Permis de construire

N° PC 02109616E0002

Ville de Boussenois · 21260

Bénéficiaire

COMMUNE BOUSSENOIS

Adresse du terrain

38 GRANDE RUE BOUSSENOIS 21260

Date d'autorisation

24/11/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AZ 134

Superficie du terrain

3559 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation24/11/2016

Ouverture du chantier11/12/2017

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE BOUSSENOIS

SIRET21210096000013

SIREN212100960

Code postal21260

LocalitéBOUSSENOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBoussenois (21096)

Code postal21260

Adresse38 GRANDE RUE BOUSSENOIS 21260

ParcellesAZ 134

Superficie terrain3559 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont collectifs2

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces1

Surface habitable issue de transfo148 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.