Permis de construire n° PC 02109612E0004 à Boussenois

Permis de construire

N° PC 02109612E0004

Ville de Boussenois · 21260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

27 GRANDE RUE BOUSSENOIS 21260

Date d'autorisation

07/03/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 209

Superficie du terrain

525 m²

Logements créés

Surface habitable créée

27 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation07/03/2013

Ouverture du chantier01/04/2013

Achèvement des travaux20/11/2013

👤Demandeur

Code postal21260

LocalitéBOUSSENOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBoussenois (21096)

Code postal21260

Adresse27 GRANDE RUE BOUSSENOIS 21260

ParcellesZA 209

Superficie terrain525 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant70 m²

Surface habitable créée27 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.