Permis de construire n° PC 02109613E0003 à Boussenois

Permis de construire

N° PC 02109613E0003

Ville de Boussenois · 21260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 CHEM DE LA FERME BOUSSENOIS 21260

Date d'autorisation

27/06/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 273 · ZH 255

Superficie du terrain

6297 m²

Surface locaux créée

384 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation27/06/2013

Ouverture du chantier20/10/2013

👤Demandeur

Code postal21260

LocalitéBOUSSENOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBoussenois (21096)

Code postal21260

Adresse1 CHEM DE LA FERME BOUSSENOIS 21260

ParcellesZH 273 · ZH 255

Superficie terrain6297 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée384 m²

Surface agricole créée384 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.