Permis de construire n° PC 02109613E0001 à Boussenois

Permis de construire

N° PC 02109613E0001

Ville de Boussenois · 21260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BOUSSENOIS 21260

Date d'autorisation

10/10/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 268

Superficie du terrain

4331 m²

Surface locaux créée

348 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation10/10/2013

Ouverture du chantier02/05/2014

Achèvement des travaux20/06/2014

👤Demandeur

Code postal21260

LocalitéBOUSSENOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBoussenois (21096)

Code postal21260

AdresseBOUSSENOIS 21260

ParcellesZA 268

Superficie terrain4331 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée348 m²

Surface agricole créée348 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.