Déclaration préalable de travaux n° DP 00906513H0002 à Boussenac

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00906513H0002

Ville de Boussenac · 09320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE PAR BOUSSENAC 09320

Date d'autorisation

31/05/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1149 · A 1150 · A 1152

Superficie du terrain

595 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt18/09/2013

Date d'autorisation31/05/2013

Ouverture du chantier30/06/2013

Achèvement des travaux18/09/2013

👤Demandeur

Code postal09320

LocalitéBOUSSENAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneBoussenac (09065)

Code postal09320

AdresseLE PAR BOUSSENAC 09320

ParcellesA 1149 · A 1150 · A 1152

Superficie terrain595 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable issue de transfo65 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.