Permis de construire n° PC 00906513H0001 à Boussenac

Permis de construire

N° PC 00906513H0001

Ville de Boussenac · 09320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BOURDALIS BOUSSENAC 09320

Date d'autorisation

15/04/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 3264 · A 2557 · A 2552

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

41 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/06/2013

Date d'autorisation15/04/2013

Ouverture du chantier01/06/2013

👤Demandeur

Code postal09320

LocalitéBOUSSENAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneBoussenac (09065)

Code postal09320

AdresseBOURDALIS BOUSSENAC 09320

ParcellesA 3264 · A 2557 · A 2552

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable créée41 m²

Surface habitable issue de transfo51 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.