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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0090651500005
Ville de Boussenac · 09320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
PEDRETS BOUSSENAC 09320
Date d'autorisation
19/09/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 2796
Superficie du terrain
2959 m²
Surface locaux créée
19 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation19/09/2015

👤Demandeur

Code postal09320
LocalitéBOUSSENAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneBoussenac (09065)
Code postal09320
AdressePEDRETS BOUSSENAC 09320
ParcellesC 2796
Superficie terrain2959 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.